Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUTOSPORT TECHNOLOGY
LETELLIER FABRICE
AST

Numéro de dépôt :
3478438
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AUTOSPORT TECHNOLOGY de LETELLIER FABRICE

Présentation de la marque AUTOSPORT TECHNOLOGY

Déposée le 29 janvier 2007 par LETELLIER FABRICE et AST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOSPORT TECHNOLOGY »

Les déposants sont LETELLIER FABRICE - France et AST domicilié(e) 3 DES BICHES,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AST domicilié(e) 3 DES BICHES,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 12 42


LETELLIER FABRICE - France

AST - 3 DES BICHES,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France


AST - 3 DES BICHES,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465055 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Véhicules ; Optimisation de boitier electronique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.